Mentions légales
1) Propriété
Le site est la propriété exclusive de l'entreprise :
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Dénomination sociale ou raison sociale : l'atelier des nouvelles vies
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Adresse du siège social : 69 boulevard de Beauséjour, 75016 PARIS
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Forme juridique de la société : microentreprise
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Numéro d'inscription au répertoire des métiers :
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Nom du directeur de la publication : Catherine LACAZE
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Pour contacter le responsable de la publication : Le responsable de la publication est une personne
physique
2) Hébergeur du site
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Wix
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Wix Online Platform Limited
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Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
3) Propriété intellectuelle et contrefaçon
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, vidéos, logo, graphismes, icônes, sons... Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable obtenue de l'Atelier des nouvelles vies. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.